ROYAL SOUVERAIN
Présentation de la marque ROYAL SOUVERAIN
Déposée le 13 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) J.J MORTIER ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL SOUVERAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL SOUVERAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL SOUVERAIN arrivera à expiration en date du 13 septembre 2028.
J.J MORTIER ET CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2008 n°2380093 - Publication au BOPI 2008-07-23
Inscription le 4 septembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°261887 - Publication au BOPI 1998-09-04
Renouvellement sans limitation n°2125234 - Publication au BOPI 1998-42
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2018 n°2692361 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-07